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Marques déposées par monsieur Stéphan Perrotte
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Confiture Douce France
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Confiture Douce France
M. Stéphan Perrotte
Mme. Sandrine Perrotte

Numéro de dépôt :
4091930
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Confiture Douce France de Stéphan Perrotte

Présentation de la marque Confiture Douce France

Déposée par voie électronique le 20 mai 2014 par monsieur Stéphan Perrotte et madame Sandrine Perrotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confiture Douce France »

Les déposants sont monsieur Stéphan Perrotte domicilié(e) 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France et madame Sandrine Perrotte domicilié(e) 15 rue du Pensier - 49320 - Les Allleuds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphan Perrotte domicilié(e) 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Stéphan Perrotte a également déposé les autres marques suivantes : CONFI-ADDICT , SP STEPHAN PERROTTE , Seafood Fusion Festival


M. Stéphan Perrotte - 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France

Mme. Sandrine Perrotte - 15 rue du Pensier - 49320 - Les Allleuds - France


M. Stéphan Perrotte - 15 rue du Pensier - 49320 - Les Alleuds - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 6 novembre 2014 - Retrait total n°635064 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.